IVème partie
Emil MOLCUŢ, Professeur agrégé des Facultés de Droit, Quelques considérations sur la tradition
Le concept de tradition peut être considéré de deux perspective, à travers le regard des auteurs modernes et à travers la législation de Justinien. Généralement, les auteurs modernes considèrent aujourd’hui que la tradition suppose deux conditions: remettre matériellement la chose et la juste cause. Selon eux, la juste cause constitue l’acte juridique qui précède et explique… Dans la législation de Justinien la juste cause représente l’intention de tradens de transmettre la chose et l’intention de l’accipiens de l’acquérir, même s’il n’y a pas d’acte juridique.
La pratique romaine est différente de la conception de la « romanistique » moderne. Si l’on analyse les contrats réels, qui sont définis, dans la majorité des cas, comme conventions greffés sur la tradition, l’on remarque que, selon les auteurs modernes, la tradition a uniquement le sens de la… matérielle de la chose, car pour la formation des contrats réels il est nécessaire d’avoir la convention des parties et la... matérielle. Par conséquent, les contrats réels ne peuvent pas être la juste cause pour la tradition dans la perspective moderne.
En revanche, si le concept de tradition est utilisé dans le sens qui lui est donné par la législation de Justinien, c’est-à-dire de matérielle de la chose à laquelle s’ajoute l’intention de tradens de transmettre et celle de l’accipiens d’acquérir, il pourrait être mis d’accord avec la physionomie des contrats réels.
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