Partie III
Gheorghe PIPEREA, Professeur agrégé des Facultaté de Droit, Université du Bucharest, Introduction de la théorie de solidarité contractuelle
La solidarité contractuelle signifie une liaison intrinsèque et profonde, que le contrat peut créer entre les parties, lesquelles sont obligées conjointement d’atteindre le contenu du contrat en tant que partenaires, pour gagner ou pour prendre le risque qui dérive l’exécution du contrat.
Dans la solidarité contractuelle il s’agit d’un individualisme spécial élevé au niveau de partenariat qui est l’effet du contrat pour redéfinir, réorienter, et corriger les excès ou les omissions des trois principes classiques dans la matière de contractes bilatéraux.
Pour les parties contractuelles, l’utilité du contrat représente la clé de la solidarité contractuelle, et l’obligation de coopérer, traduite par le devoir de tolérance, est une obligation mutuelle pour travailler ensemble afin d’atteindre le but du contrat.
La solidarité contractuelle peut être aussi considérée comme un principe démonstratif. La théorie de l’abus de pouvoir est justifiée par les normes prévues dans le Code Civil ou dans les lois spéciales et peut être utilisée comme une modalité normative du principe démonstrative de la solidarité contractuel.
Mots-clé: contracte, solidarité contractuelle, abus de droit
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